TOURNOI DES SULTANES
Présentation de la marque TOURNOI DES SULTANES
Déposée le 16 septembre 2010 par la société étrangère GAMINVEST HOLDINGS LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURNOI DES SULTANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOURNOI DES SULTANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNOI DES SULTANES est expirée depuis le 16 septembre 2020.
GAMINVEST HOLDINGS LTD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 29 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597711 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-29